Pycnogenol® est une marque déposée de Horphag Research. Tout conditionnement d’authentique Pycnogenol® porte le nom de la marque déposée ainsi que la description du contenu. Les consommateurs doivent être mis en garde, et  les falsifications et les contrefaçons feront l’objet de poursuites.

Horphag Research a déposé, et détient, plusieurs brevets américains et internationaux.

Horphag Research est le distributeur mondial du Pycnogenol^® Extrait d'écorce de pin maritime français. Horphag Research est aussi propriétaire, à travers le monde, directement ou par l'intermédiaire de ses filiales (collectivement "Horphag "), de la marque Pycnogenol^® ainsi que des brevets en lien avec des produits , formulations et/ou applications en lien avec des antioxydants mélangés ou non au Pycnogenol^® Extrait d'Ecorce de Pin Maritime.

Horphag est également propriétaire des droits sur logo protégé des 3 Pins maritime et sur les marques, Pyknogenol® , Pinogen^® , Pinegenol^® , Pycno^® , Pycnol^® , Pygenol^® , Pinogyn^® , de même que des marques qui sont des transcriptions en langue étrangère .

Par exemple, en chinois, Horphag possède la marque Bi Rong Jian (碧 容 健 ^®), ピクノジェノール^® en japonais, พิกโนจีนอล^® en Thaï, ^® en Coréen, Пикногенол^® en cyrillique  et بيكنوغينول^® en arabe.

Pour tous les produits contenant du Pycnogenol®, les clients doivent uniquement utiliser la marque Pycnogenol® ou ses traductions ci-dessus enregistrées.

Certaines des marques appartenant à Horphag sont également utilisés comme noms commerciaux ou incorporés dans des noms de domaine.

En signant ce document, vous vous engagez, en qualité de représentant autorisé de la société au nom de laquelle vous signez (la «Société »), qu'aucune des marques appartenant à Horphag et/ou similaires, comme les traductions étrangères, y compris celles mentionnées ci-dessus, ne sera utilisée par la Société sans l'autorisation préalable écrite d’ Horphag.

En outre, vous acceptez que cette disposition s'applique à tous les usages de marques appartenant à Horphag que ce soit en tant que marque, que nom commercial ou que tout ou partie d'un nom de domaine. Par exemple mais sans limitation, toute marque, tout nom commercial  ou tous noms de domaines contenant les racines PYCNO, PICNO, PYQNO, PIQNO, PYKNO ou PIKNO sont considérés comme similaires aux marques d’ Horphag.

Par conséquent, vous acceptez de ne pas déposer ou enregistrer une telle marque ou un tel nom de domaine identique ou similaire. En outre, vous reconnaissez que la valeur ajoutée d’une telle marque identique ou similaire, d’un tel nom commercial ou nom de domaine identique ou similaire utilisé par la Société, profite exclusivement à Horphag, ne crée aucun droit en faveur de la Société, et que tout enregistrement détenu à cet effet devrait être transféré à Horphag.

Pour garantir la valeur et la réputation de la marque Pycnogenol^®, Horphag exige que les acheteurs de Pycnogenol^®, ingrédient distribué exclusivement par Horphag, acceptent et respectent les exigences édictées par Horphag en matière d’utilisation de la marque pour les produits vendus par ces acheteurs et contenant le Pycnogenol^®.

Dans ce but, Horphag a mis en place ces directives en matière d'étiquetage sur les emballages ("Règles d’utilisation de la marque Pycnogenol^® en matière d’étiquetage") s’appliquant aux produits finis contenant du Pycnogenol^®.

Plus précisément, et sauf dispositions plus larges prévues dans un autre accord signé entre la Société et Horphag, les acheteurs de l’extrait d’Ecorces de Pin Maritime Français Pycnogenol® exclusivement fourni par Horphag, sont autorisés à utiliser les marques appartenant à Horphag et en lien avec des produits sous licence, si et seulement si , ils se conforment aux termes et conditions suivants :

                                                                                                                                                        L'utilisation de la marque Pycnogenol^® sur les produits finis dits "ingérables" :

• L'apport journalier en Pycnogenol^®  du produit fini doit être au minimum de 20 mg pour pouvoir utiliser la marque Pycnogenol^® ou son logo sur la partie avant de l'emballage en connexion avec ou comme un nom de produit.

• la quantité de Pycnogenol^® par comprimé doit être spécifiée sur l’emballage des produits finis.

• Les produits qui contiennent un dosage journalier inférieur à 20 mg de Pycnogenol^® ne peuvent utiliser la marque Pycnogenol^® que dans la liste des ingrédients et pas dans le nom du produit.

• Les produits dont le dosage journalier par comprimé est inférieur à 20 mg de Pycnogenol^® ne peuvent pas faire référence à des allégations de santé liées à la présence du Pycnogenol^® ni se prévaloir de la recherche publiée dans les journaux scientifiques ni même utiliser le  matériel de promotion appartenant à Horphag.

• L’ajout d’autres extraits de pins en combinaison avec Pycnogenol® n’est pas autorisé.

• Les produits doivent se conformer en tout temps aux spécifications et aux normes de qualité établies par Horphag ou approuvées à tout moment par Horphag dans le but de maintenir l’efficacité des produits contenant du Pycnogenol^® ainsi que celle de la marque Pycnogenol®.

• L'emballage doit contenir la ligne suivante:
"Pycnogenol^® est une marque enregistrée appartenant à Horphag Research. L’utilisation de ce produit peut être protégée par un ou plusieurs brevets américains et internationaux."

Utilisation du logo "Pycnogenol^® + 3 Pins"

Le logo avec les 3 Pins est une sécurité pour les consommateurs qui veulent repérer le véritable Pycnogenol^®. Lorsqu'il est utilisé sur les emballages de la Société, les règles suivantes s'appliquent, en plus des règles mentionnées ci-dessus sous le titre " L'utilisation de la marque Pycnogenol^® sur les produits finis dits "ingérables" :

● La marque Pycnogenol^® doit être suivie par l’exposant "^®" ;
● Les logos des 3 Pins ne doivent être ni déformés ni  contournés en aucune façon :

(Logos à télécharger sur www.pycnogenol.com ou envoyés sur demande).

Ni la marque Pycnogenol^® ni les logos Pycnogenol^® + 3 Pins  ne peuvent être utilisés par la Société en dehors de la signature du présent document retourné dans son intégralité à Horphag.

Le respect des lignes directrices édictées par Horphag en matière d’emballage et d’étiquetage est obligatoire et leur non-respect constitue une violation des droits de propriété intellectuelle d’Horphag.

Refuser de signer ce document et/ou refuser de se conformer aux directives édictées par Horphag en matière d’étiquetage sera un obstacle à la fourniture de Pycnogenol^®  par Horphag à la Société.

L’utilisation de Pycnogenol® pour des produits liés au bien-être sexuel n’est pas autorisée sauf dispositions contractuelles écrites et/ou licences spécifiques de brevet.

Horphag n’autorise pas l’utilisation de Pycnogenol^® pour des formulations de boissons Isotoniques  sauf accord spécifique par écrit.

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